Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHABEAU
CHABERT Philippe Jean Marie

Numéro de dépôt :
92433408
Date de dépôt :
04/09/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2002

Présentation de la marque CHABEAU

Déposée le 4 septembre 1992 par CHABERT Philippe Jean Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHABEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est CHABERT Philippe Jean Marie, domicilié(e) Quartier les Marmets, 13560 SENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT - France.

La marque CHABEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABEAU est expirée depuis le 4 septembre 2002.

CHABERT Philippe Jean Marie a également déposé les autres marques suivantes : STAFKY , PRETTYCAT , TUF , PRESICAT , PRESIDOG , EMIDOG , PRETTYDOU , EMICAT , PRETTYDOG , CARMY


CHABERT Philippe Jean Marie - Quartier les Marmets, 13560 SENAS - France


CHABERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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